Le Programme à Option d'Achat permet au propriétaire d'acheter un bateau à prix réduit tout en profitant des avantages de la gestion-location. Un apport de 45% est demandé au début du contrat, le propriétaire pourra ensuite choisir de garder ou non le bateau, ou encore de recommencer un programme.
1. L'acheteur signe une option d'achat de bateau
Ces programmes sont proposés en Grèce, en Croatie et en Thaïlande. Dans ces pays, il est extrêmement compliqué pour un étranger d'être propriétaire d'un bateau en exploitation. La filiale locale de The Moorings propose donc une solution où elle reste propriétaire du bateau tout au long du contrat de gestion. Ce contrat nécessite un premier paiement de 45% du prix de vente du bateau pour signer l’option d’achat.
Le paiement de 45% du prix de vente du bateau ne peut pas être emprunté ni faire l'objet d'un leasing, puisque la banque ne pourrait pas hypothéquer le bateau. Dans ce contrat, aucun revenu n'est versé au propriétaire.
2. L'acheteur exerce son droit d'option ou de remboursement
Au moins 12 mois avant la fin du contrat de gestion, l'acheteur doit avertir la société de location de ses intentions.
Il peut alors exercer son droit d'option d'achat en payant 20% supplémentaires et prendre le titre de propriété. Celui-ci sera transféré à la date de fin de contrat et le propriétaire devra s'acquitter de la TVA en vigueur sur le marché. Il devient alors propriétaire du bateau.
La seconde alternative pour l'acheteur qui ne souhaite pas récupérer le bateau est de demander le remboursement d’une partie de l’option d’achat. Ce dernier recevra 20% du prix de vente neuf H.T. du bateau.
3. Reprise du bateau pour un nouveau ou vente du bateau avant la fin du contrat
Si le propriétaire souhaite acheter un nouveau bateau et faire reprendre le sien, il devra prendre livraison de son bateau à la fin du contrat, payer la TVA (si applicable) et un montant de reprise lui sera proposé. Si le propriétaire souhaite vendre son bateau à la fin du contrat, il devra également prendre livraison de son bateau et payer la TVA (si applicable) puis contracter un mandat de vente avec notre département Occasion. Si le propriétaire ne souhaite pas payer la TVA, le remboursement du prêt sera la seule alternative.
Le reste du programme d'option d'achat est identique au programme de gestion à Revenus Garantis.
